Pascale Le Bris

De: Pascale Lebris
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses prévues dans les conventions de délégation de gestion susvisées
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
JORFTEXT000052239504(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 202514/09/2025
De: Pascale Lebris
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses prévues dans les conventions de délégation de gestion susvisées
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
JORFTEXT000051421519(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 202503/04/2025
De: Pascale Lebris
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses prévues dans les conventions de délégation de gestion susvisées
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
JORFTEXT000050392742(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 202424/10/2024
De: Pascale Lebris
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses prévues dans les conventions de délégation de gestion susvisées
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
JORFTEXT000050291138(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202401/10/2024
De: Pascale Lebris
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
tous actes relatifs à l'exécution des opérations prévues dans les conventions de délégation de gestion susvisées
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
JORFTEXT000049209917(source JORF)
délégation de signature
29 Février 202429/02/2024
De: Pascale Le Bris
Objet:
à la programmation, la répartition et la mise à disposition des crédits
JORFTEXT000047387727(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Pascale Le Bris
JORFTEXT000047387727(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Pascale Le Bris
gestionnaire, secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les pièces justificatives relatives aux recettes et aux opérations de régularisation afférentes
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047387727(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Pascale Le Bris
Objet:
à la programmation, la répartition et la mise à disposition des crédits
JORFTEXT000047334878(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Pascale Le Bris
JORFTEXT000047334878(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Pascale Le Bris
gestionnaire, secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les pièces justificatives relatives aux recettes et aux opérations de régularisation afférentes
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047334878(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Pascale LE BRIS
Objet:
à la programmation, la répartition et la mise à disposition des crédits
JORFTEXT000046847726(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Pascale LE BRIS
JORFTEXT000046847726(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Pascale LE BRIS
gestionnaire, secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les pièces justificatives relatives aux recettes et aux opérations de régularisation afférentes
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046847726(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Pascale Le Bris
Objet:
à la programmation, la répartition et la mise à disposition des crédits
JORFTEXT000046150808(source JORF)
délégation de signature
06 Août 202206/08/2022
De: Pascale Le Bris
JORFTEXT000046150808(source JORF)
délégation de signature
06 Août 202206/08/2022
De: Pascale Le Bris
gestionnaire, secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les pièces justificatives relatives aux recettes et aux opérations de régularisation afférentes
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046150808(source JORF)
délégation de signature
06 Août 202206/08/2022
De: Pascale Le Bris
JORFTEXT000043244271(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 202113/03/2021
De: Pascale Le Bris
gestionnaire, secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les pièces justificatives relatives aux recettes et aux opérations de régularisation afférentes
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000043244271(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 202113/03/2021
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000042357616(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Pascale Le Bris
secrétaire administratif
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000037348002(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Pascale Le Bris
secrétaire administratif
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000036114671(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Pascale Le Bris
secrétaire administratif
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000035734605(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000035563053(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201715/09/2017
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000034011192(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201708/02/2017
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000032182869(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 201611/03/2016
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000029623814(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201424/10/2014
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000027915676(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000027513901(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201307/06/2013
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000026053041(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201224/06/2012
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000025114714(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201208/01/2012